Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANAMOXI
Numéro de dépôt :
1706385
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001
Présentation de la marque SANAMOXI
Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANAMOXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANAMOXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDOZ (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17